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Marques déposées par CGEE-Alsthom
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TRANSBORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSBORNE
CGEE-Alsthom

Numéro de dépôt :
949530
Date de dépôt :
16/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSBORNE

Déposée le 16 mars 1976 par CGEE-Alsthom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSBORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CGEE-Alsthom domicilié(e) (soc. an.), 13, rue Antonin-Raynaud, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France.

La marque TRANSBORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TRANSBORNE est expirée depuis le 16 mars 1986.

CGEE-Alsthom a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , SYCANAL , RHP , SYCALARM


CGEE-Alsthom - (soc. an.), 13, rue Antonin-Raynaud, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

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